MENTIONS LEGALES
En vigueur au 01/07/2022
Le présent site est la propriété de:
Botmonster France SARL
Capital social : 10 000,00 €
Adresse : 3 Rue des Lilas 88200 REMIREMONT
RCS EPINAL : 920 919 156
TVA INTRA : FR85 920 919 156
Pour joindre Botmonster : Rendez-vous sur Botmonster.fr > Contactez-nous >
Editeur et Hébergement : Botmonster France représentée par Alexandre ANCEL, gérant.
Site Web : www.botmonster.fr
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site Web, responsable du traitement uniquement à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles ne seront jamais communiquées à ses partenaires.
L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site Web dont l’adresse figure ci-dessus.
L’utilisateur du site Web www.Botmonster.fr reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur du site web reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur reconnait avoir été informé que le site web www.Botmonster.fr est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
La société Botmonster met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par la société Botmonster le sont à titre indicatif. La société Botmonster ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de la société Botmonster et/ou des éléments sur lesquels la société Botmonster dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication.
En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Botmonster est une marque enregistrée à l'INPI sous le numéro 224890053, publiée au BOPI N°22/46 Vol.II du 18 Novembre 2022.
Toute reproduction totale ou partielle de la marque Botmonster, sans l’autorisation préalable et expresse de la société Botmonster France est donc prohibée.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas à Botmonster sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs. Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Botmonster.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Botmonster.
Le contenu du site www.Botmonster.fr est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.